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Accueil Les services de l'État' en Gironde.
Intervention du Premier ministre, Jean Castex, à l'issue' du Conseil restreint de défense et de sécurité nationale. Le Premier ministre, Jean Castex, est intervenu à l'issue' du Conseil restreint de défense et de sécurité nationale du 23 octobre 2020 au Palais de l'Elysée.
Accueil Portail de la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects.
Après dix mois de négociations intenses, un accord a été conclu le 24 décembre 2020. Achats en ligne. Relation de confiance. Entreprises, préparez-vous dès maintenant! Brexit: vos questions les plus fréquentes. Working through Brexit together. Particuliers et voyageurs, soyez prêts! Voyager avec son animal de compagnie. Franchises tabac et alcools. Tout pour les particuliers. Formalités, Achats en détaxe, Franchises tabacs et alcools, Animaux de compagnie., Vous achetez ou vous vendez. Achats sur internet, Colis postaux, Biens culturels, Armes., Francisation, Droit de passeport, Achat d'un' navire, Scooter des mers., En France métropolitaine, En Outre-mer, À l'étranger. Vous êtes en Outre-mer. Guadeloupe, Guyane, La Réunion, Martinique, Mayotte., Trouble-free travel with French customs. Tout pour les professionnels. Échanges commerciaux dans et hors UE, Transit, Règlementations particulières., Hydrocarbures, Électricité, Gaz, Charbon, Activités polluantes, Biocarburants., Taxis, Transport routier et maritime, Taxe spéciale sur certains véhicules routiers., Droits de propriété intellectuelle, Demande d'intervention' auprès de la douane. Exploitations, Vigne, Production, Stock, Vente., Alcools Boissons alcooliques. Commerce, Production, Fiscalité, Entrepositaire, Avitaillement.,
Accueil Mairie de Champigny-sur-marne.
À loccasion de la biennale de légalité femmes-hommes, du 6 au 13 mars, la Ville réitère son engagement pour la défense des droits des femmes avec une série dinitiatives autour de lempowerment qui se tiendra exclusivement sur les réseaux sociaux de la Ville.
Légifrance. Icon_pub_generique. Icon_pub_generique.
SVA Silence" vaut accord." Droit et jurisprudence. de l'Union' européenne. Journal officiel de l'Union' européenne. Jurisprudence de l'Union' Européenne. Effectuer une recherche dans.: Tous les contenus. Sélectionner un fonds. Circulaires et instructions. Accords de branche et conventions collectives. Tous les contenus.
Direccte Ile-de-France.
Lancement de lAppel à Projets 2020 DLA départemental sur chaque département de la région Ile-de-France: Val-dOise. Adresse et horaires douverture de lUnité départementale du Val dOise. Appel à Manifestation dIntérêt Régional pour lInsertion par lActivité Economique en Ile de France.
Accueil Ministère de l'Enseignement' supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.'
Crédit Impôt Recherche C.I.R. Prime d'encadrement' doctoral et de recherche. Statistiques et analyses. Appels à projets et à candidatures. Journal de mise en ligne. Consignes de sécurité applicables dans les établissements relevant du ministère. L'école' change avec vous. Devenir" enseignant, le site web de référence pour les infos concernant.:
Accueil Les services de l'État' dans le Val de Marne.
COVID-19: Point sur la situation en Val-de-Marne. Accueil des étrangers. Prendre un rendez-vous. Système d'immatriculation' des véhicules. Certificat de non-gage. Permis de conduire. Carte nationale d'identité.' Vos démarches étrangers dans le Val-de-Marne. Horaires préfecture et sous-Préfectures. Particulier, professionnel, association. Saisir les services de l'État.' Voir toutes les démarches. Extension de l'obligation' du port du masque dans le Val-de-Marne. Le port du masque devient obligatoire à compter du 28 août dans tous les espaces extérieurs à l'ensemble' du département. Il ne sera pas exigé pour les personnes exerçant une activité physique au titre de la course à pied et du vélo. 26/10/2020 Actualités Emplois Francs: accompagner les jeunes vers l'emploi.' 21/10/2020 Actualités Ligne 15 Est ouverture d'une' enquête relative à la gare de Nogent-Le Perreux le 2 novembre 2020.
RTM Régie des transports Métropolitains.
29 septembre 2020. L'application' mobile RTM. L'appli' mobile RTM vous permet de consulter en temps réel les informations utiles pour vos. Lire la suite Voir toutes les actus. Version 4.1 de l'appli' RTM: découvrez les nouveautés. Palmarès des mobilités Ville Rail Transports.

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